Ordres du jour et procès-verbaux

Le Service du greffe est responsable de la garde de divers documents officiels comme les ordres du jour et les procès-verbaux des séances du conseil municipal.
 
Comme citoyen, vous avez la possibilité de consulter ces documents.


Séances du conseil
Sauf avis contraire, les séances du conseil municipal de la Ville d’Amos se déroulent le premier et le troisième lundi de chaque mois. Un calendrier des séances du conseil municipal est mis à votre disposition. 



Consulter »  Calendrier des séances


Ordre du jour
Vous pouvez prendre connaissance du contenu de l'ordre du jour de chaque séance, la journée même de sa tenue.
 
L’ordre du jour d’une séance du conseil est un document informatif qui peut être modifié avant ou pendant ladite séance. Sa version officielle et finale est adoptée à l'ouverture de la séance et se retrouve au procès-verbal.



Consulter »  Ordre du jour des séances


Procès-verbaux
Vous pouvez aussi consulter les procès-verbaux des séances du conseil municipal de l’année en cours et des deux années précédentes.



Consulter »  Procès-verbaux des séances


Pour consulter les documents archivés, ou pour toute autre question, communiquez avec le Service du greffe au 819 732-3254.